Le Model 900 est la déclaration de liquidation de l’IGI. Il part de la différence entre l’IGI collecté sur les opérations de la période et l’IGI supporté qui remplit les conditions de déduction. Il ne s’agit pas d’une simple différence entre encaissements et paiements bancaires.
Présenté ainsi, cela ressemble à une simple soustraction. En pratique, tout le travail consiste à rendre ces deux chiffres fiables.
Model 900, déclaration d’IGI Govern d'Andorra — formularis tributaris
D’où doivent provenir les chiffres
Il existe deux manières de préparer la déclaration, et leur différence explique pourquoi certaines entreprises y consacrent un après-midi et d’autres une semaine.
| Méthode | Ce qu’elle implique |
|---|---|
| Reconstruire la déclaration à la fin | Reprendre tout le trimestre, vérifier les factures, les exporter vers une feuille de calcul et les additionner par taux. Le même travail recommence chaque trimestre, avec une nouvelle occasion de se tromper. |
| Tenir le registre à jour | Chaque facture entre dans le registre d’IGI lors de son émission ou de sa réception. À l’échéance, les montants y figurent déjà : il faut les vérifier, pas les recalculer. |
La seconde méthode n’est pas plus sophistiquée : elle consiste simplement à ne pas reporter le travail. Elle devient possible lorsque le registre se remplit au fil de la facturation au lieu d’être un rapport reconstruit à la fin.
Les contrôles avant le dépôt
Voici les contrôles qui permettent de trouver la plupart des erreurs, classés selon ce qui échoue le plus souvent :
- 01Vérifiez l’absence de lacune dans la sérieUn numéro manquant peut indiquer une facture non enregistrée ou une correction dépourvue de la facture rectificative correspondante. L’anomalie doit être expliquée et résolue avant le dépôt.
- 02Vérifiez les taux appliquésContrôlez en particulier les lignes qui ne relèvent pas du taux général. Elles sont peu nombreuses et concentrent les erreurs.
- 03Vérifiez la déductibilité des factures reçuesUne facture fournisseur dont les données sont incomplètes ne donne pas droit à déduire l’IGI qu’elle comporte. Mieux vaut le détecter maintenant qu’un an plus tard.
- 04Vérifiez la présence des avoirsUn avoir émis pendant la période réduit l’IGI collecté. S’il a été émis mais n’a pas été enregistré, vous déclarerez un montant trop élevé.
- 05Vérifiez la correspondance avec la comptabilitéLe solde des comptes d’IGI collecté et supporté doit correspondre aux montants déclarés. Si ce n’est pas le cas, l’erreur se trouve d’un côté ou de l’autre et il vaut mieux la localiser maintenant.
Le dépôt
Le dépôt s’effectue par les canaux du Gouvernement d’Andorre. AndCompta prépare les montants et leur traçabilité, mais n’envoie pas le formulaire : une personne autorisée le vérifie et effectue le dépôt avec sa propre identité.
e-Tràmits du Gouvernement Govern d'Andorra — Tràmits en línia
Conservez le justificatif avec le reste des documents de la période. Vous devez pouvoir présenter l’instantané des chiffres effectivement déposés — pas les chiffres tels qu’ils apparaissent aujourd’hui — si on vous le demande.
Si les chiffres ne correspondent pas
Cela arrive. Il ne faut pas ajuster la déclaration pour qu’elle corresponde au résultat attendu. L’ordre correct consiste à trouver l’origine de l’écart, à le corriger là où il se trouve, puis à générer de nouveau les montants.
- Une petite différence répétée correspond généralement à un arrondi appliqué dans un ordre différent au total plutôt qu'à chaque ligne.
- Une différence importante et unique correspond généralement à une facture en double ou manquante.
- Une différence qui n’apparaît que pour un seul taux provient généralement d’une erreur de classification.