L’IGI et la TVA reposent sur le même principe : le vendeur facture l’impôt au client, l’acheteur le supporte et la différence est liquidée à chaque période. Si vous avez déjà tenu une comptabilité avec TVA, vous comprendrez le fonctionnement de l’IGI en cinq minutes.

Le problème n’est pas le fonctionnement. La ressemblance incite à traiter l’IGI comme une TVA assortie d’autres taux, alors que ce n’est pas le cas. Voici les différences qui font perdre du temps.

1. Les taux ne correspondent pas

Il n’existe aucun tableau de conversion entre les taux de TVA et les taux d’IGI. Ni les pourcentages ni les catégories de biens et de services ne correspondent ; un produit soumis au taux réduit dans un pays peut relever du taux général dans l’autre.

Configurer un logiciel étranger en remplaçant les taux de TVA par ceux de l’IGI fonctionne pour la plupart des lignes, mais échoue pour une minorité. C’est précisément cette minorité qu’il faut retrouver manuellement chaque trimestre.

Taux d’imposition en vigueur Govern d'Andorra — Impost General Indirecte

2. Il existe un taux majoré

L’IGI prévoit un taux majoré de 9,5 % pour les services bancaires et financiers. Cette catégorie propre au système andorran n’a pas d’équivalent direct dans la logique d’un logiciel conçu pour un autre pays ; elle finit souvent modélisée comme un taux « personnalisé » dépourvu des règles qui devraient l’accompagner.

3. Le registre fiscal et le NRT ne sont pas le NIF

Le NRT est le numéro d’identification fiscale andorran. Il remplit une fonction équivalente à celle du NIF espagnol, mais possède un format et un registre différents. Un logiciel qui valide les NIF ne validera pas correctement un NRT : au mieux, il le rejettera ; au pire, il l’acceptera sans le contrôler.

4. Les modèles sont andorrans

La déclaration d’IGI est déposée au moyen des formulaires du Departament de Tributs i de Fronteres, pas de ceux d’une autre administration. Un logiciel capable de générer un fichier pour un autre pays ne vous évite pas le travail : il le déplace vers une feuille de calcul intermédiaire.

Formulaires et dépôt Govern d'Andorra — formularis tributaris

5. La périodicité dépend du chiffre d’affaires

La fréquence de déclaration n’est pas un choix : elle dépend du chiffre d’affaires de l’année immédiatement précédente, avec des règles propres aux débuts d’activité et à d’autres situations. Un calendrier générique ne permet pas de connaître vos échéances.

6. Le plan comptable est différent

Il ne s’agit pas strictement d’une différence fiscale, mais c’est là que tout aboutit. Les comptes utilisés pour enregistrer l’IGI collecté et l’IGI supporté appartiennent au plan comptable andorran. Convertir les comptes d’un plan à un autre à chaque clôture représente un travail manuel que quelqu’un finit par payer.

Que faire de ces différences

Si vous utilisez déjà un outil étranger qui vous convient, il n’est pas nécessaire d’en changer demain. En revanche, il est utile de connaître les points faibles de votre configuration :

  1. Dressez la liste des lignes de facture soumises à un taux différent du taux général et vérifiez leur classification auprès de la source officielle.
  2. Vérifiez si l’identifiant fiscal de vos clients est réellement validé ou s’il s’agit d’un champ de texte libre.
  3. Comptez les étapes manuelles entre ce que produit le logiciel et ce que vous déposez.
  4. Comptez les heures consacrées à ces opérations chaque trimestre. C’est ce chiffre qui permet de décider si le changement en vaut la peine.